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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : [27/08/2024]

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2. Modification des Conditions

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3. Accès et Utilisation de la Plateforme

3.1. Inscription

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  • Utiliser notre site pour diffuser du contenu illégal, nuisible, offensant ou diffamatoire.

  • Violer les droits de propriété intellectuelle de notre site ou de tiers.

  • Tenter d'accéder sans autorisation à nos systèmes ou à ceux de nos utilisateurs.

3.3. Suspension et Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à notre site à tout moment, sans préavis, en cas de violation des présentes conditions ou pour toute autre raison que nous jugeons nécessaire.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur notre site, y compris les textes, images, graphiques, logos, vidéos et logiciels, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et appartiennent à [Nom de votre plateforme] ou à ses concédants de licence. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, distribuer, modifier ou exploiter ces contenus sans notre autorisation expresse.

5. Contenu Généré par les Utilisateurs

5.1. Soumission de Contenu

En soumettant du contenu (par exemple, des commentaires, des photos, des vidéos) sur notre plateforme, vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale, gratuite et transférable d'utiliser, reproduire, distribuer et afficher ce contenu sur notre site et nos supports promotionnels.

5.2. Responsabilité du Contenu

Vous êtes seul responsable du contenu que vous soumettez. Vous devez vous assurer que ce contenu respecte les lois en vigueur et ne viole pas les droits de tiers.

5.3. Suppression du Contenu

Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu que nous jugeons inapproprié, offensant ou en violation des présentes conditions.

6. Limitation de Responsabilité

6.1. Disponibilité du Site

Nous nous efforçons de maintenir notre site accessible en tout temps, mais nous ne garantissons pas que celui-ci sera disponible de manière continue ou sans interruption. Nous ne pouvons être tenus responsables des interruptions de service ou des problèmes techniques.

6.2. Exclusion de Garantie

Notre site et nos services sont fournis "en l'état" et "selon la disponibilité". Nous ne garantissons pas que notre site sera exempt d'erreurs, de virus ou d'autres composants nuisibles.

6.3. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, accidentels, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser notre site ou nos services

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7. Liens vers des Sites Tiers

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8. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par les lois de [Pays] et tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [Ville/Pays].

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à

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